QoS Internet
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Enquête de satisfaction
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Appels d'offres
19 Décembre 2023
Résultat de l'appel d'offres n°03/2023
Acquisition d’une chaine de mesure de la QoS des réseaux mobiles
13 Novembre 2023
Avis de consultation N° 05/2023
Désignation d’un huissier de justice pour prestation de services au profit de l’INT pour une durée de trois ans
13 Novembre 2023
Appel d’Offres N°05/2023
Désignation d’un avocat ou d’un cabinet professionnel d’avocat pour représenter l’INT pour une durée de trois ans
28 Septembre 2023
Résultat de la consultation n°03/2023
Acquisition de licences Microsoft Office 365 Business Standard
21 Août 2023
Avis de report de la date limite de remise des offres relatives à l’appel d’offres N° 02/2023
« Acquisition d’un scanner de fréquences »
16 Août 2023
Avis de report de la date limite de remise des offres Relatives à l’appel d’offres N° 03/2023
Acquisition d’une chaine de mesure de la QOS des réseaux mobiles
24 Juillet 2023
AVIS d’APPEL D’OFFRES N° 03/2023
Acquisition d’une chaine de mesure de la QOS des réseaux mobiles
5 Juin 2023
Avis de consultation N° 03/2023
Acquisition de licences microsoft office 365 Business standard
18 Mai 2023
Résultat de la consultation n°06/2022
Réalisation d’une enquête-terrain sur l’inclusion numérique en Tunisie
17 Mai 2023
Résultat de l'appel d'offres n°05/2022
Désignation d’avocat ou d’un cabinet professionnel d’avocat pour représenter l’INT pour les années 2023-2024-2025
17 Mai 2023
Résultat de la consultation n°07/2022
Désignation de huissiers notaires pour prestation de services au profit de l’INT pour les années 2023-2024-2025
17 Mai 2023
Résultat de la consultation n°01/2023
Acquisition de cinq sondes de mesure de la qualité de services Internet
24 Janvier 2023
Résultat de l'appel d'offres n°02/2022
Acquisition et mise en œuvre d’équipements de sécurité (firewall), mise en place d’une solution (SIEM) et acquisition d’un scanner des vulnérabilités (VMS)
24 Janvier 2023
Résultat de l'appel d'offres n°03/2022 (Deuxième fois)
Acquisition de matériels de transport
23 Janvier 2023
Avis de consultation N° 01/2023
Acquisition de cinq sondes de mesure de la qualité de services Internet
22 Novembre 2022
Avis de consultation n°06/2022
Réalisation d’une enquête-terrain sur l’inclusion numérique en Tunisie
22 Novembre 2022
Avis de consultation n°07/2022
Désignation de huissiers notaires pour prestation de services au profit de l’INT pour les années 2023-2024-2025
22 Novembre 2022
Appel d’Offres N°05/2022
Désignation d’avocat ou d’un cabinet professionnel d’avocat pour représenter l’INT pour les années 2023-2024-2025
22 Novembre 2022
Avis d'appel d'offres n°03/2022 pour la deuxième fois
Acquisition de matériels de transport
3 Novembre 2022
Résultat de l'appel d'offres n°1/2022
Evaluation de la qualité de services des réseaux 2G/3G en Tunisie
2 Août 2022
AVIS D’APPEL D’OFFRES N° 02/2022
Acquisition et mise en œuvre d’équipements de sécurité (firewall), mise en place d’une solution (SIEM) et acquisition d’un scanner des vulnérabilités (VMS)
20 Juillet 2022
Résultat de la consultation n°02/2022
Acquisition de licences microsoft office 365 Business standard
16 Mai 2022
Avis de report de la date limite de remise des offres relatives à l'appel d'offres n°01/2022
Evaluation de la qualité de services des réseaux 2G/3G en Tunisie
4 Mai 2022
Résultat de la consultation n°01/2022
Acquisition et déploiement d’une solution informatique antivirus
20 Avril 2022
Avis d'appel d'offres international n°01/2022
Evaluation de la qualité de services des réseaux 2G/3G en Tunisie
22 Mars 2022
Avis de consultation n°02/2022
Acquisition de licences microsoft office 365 Business standard
16 Mars 2022
Résultat de l'appel d'offres n°09/2021
Acquisition et mise en œuvre d’équipements de sécurité (firewall)et déploiement d’une solution SIEM
16 Mars 2022
Résultat de l'appel d'offres n°08/2021
Acquisition d’une application dynamique de collecte, modélisation, restitution et visualisation de données temporelles et géolocalisées
16 Mars 2022
Résultat de l'appel d'offres n°01/2021
Audit des indicateurs administratifs de la QOS Internet
24 Janvier 2022
AVIS de consultation N° 01/2022
Acquisition et déploiement d’une solution informatique antivirus
1 Novembre 2021
Avis d'appel d'offres international n°03/2021
Acquisition d’une plateforme de crowdsourcing pour l’évaluation des performances des réseaux mobiles et fixes en Tunisie
(Pour la deuxième fois)
16 Août 2021
Consultation N°08/2021
Désignation d’un Réviseur des Comptes au titre des années 2021-2022-2023
16 Août 2021
Avis d’Appel d’Offres n°10 /2021
Désignation d’organismes indépendants pour auditer les états de synthèse dégagés par la comptabilité Analytique des trois opérateurs de réseaux publics de télécommunications (Tunisie Télécom, Ooredoo Tunisie et Orange Tunisie) au titre des exercices 2020, 2021 et 2022
25 Juin 2021
Résultat de l'appel d'offres n°03/2021
Acquisition d’une plateforme de crowdsourcing pour l’évaluation des performances des réseaux mobiles et fixes en Tunisie
14 Juin 2021
Appel d’Offres N° 01/2021 (Pour la deuxième fois)
Audit des indicateurs administratifs de la QOS Internet
14 Juin 2021
Appel d’Offres N° 02/2021 (Pour la deuxième fois)
Développement et intégration d’un module logiciel pour l’évaluation de la qualité de service voix pour les réseaux mobiles
14 Juin 2021
Appel d’Offres N° 09/2021
Acquisition et mise en œuvre d’équipements de sécurité (firewall)et déploiement d’une solution SIEM
14 Juin 2021
Consultation n° 02/2021 (Pour la deuxième fois)
Elaboration et mise en place d’un manuel de procédures
18 Mai 2021
Appel d’Offres N° 06/2021
Désignation d’un cabinet spécialisé pour la détermination du taux de rémunération du capital avant impôt (WACC) à utiliser par les opérateurs de réseaux publics de télécommunications pour les exercices 2020, 2021 et 2022
18 Mai 2021
Appel d’Offres N°07/2021
Étude sur les aspects règlementaires, techniques et économiques de la neutralité du net et les éventuels leviers de régulation en la matière
18 Mai 2021
Appel d’Offres N° 08/2021
Acquisition d’une application dynamique de collecte, modélisation, restitution et visualisation de données temporelles et géolocalisées
26 Avril 2021
Résultat de la consultation n°01/2021
Acquisition de liences Microsoft Office 365 Business
26 Avril 2021
Résultat de la consultation n°02/2021
Elaboration et mise en place d’un manuel de procédures
4 Février 2021
Avis d'appel d'offres n°01/2021
Audit des indicateurs administratifs de la QOS Internet
4 Février 2021
Avis d'appel d'offres n°02/2021
Développement et intégration d’un module logiciel pour l’évaluation de la qualité de service voix pour les réseaux mobiles
4 Février 2021
Avis d'appel d'offres n°03/2021
Acquisition d’une plateforme de crowdsourcing pour l’évaluation des performances des réseaux mobiles et fixes en Tunisie
4 Février 2021
Avis de consultation n°02/2021
Elaboration et mise en place d’un manuel de procédures
18 Décembre 2020
Résultat de l'appel d'offres n°01/2020
Audit des indicateurs administratifs de la QoS Internet fixe
18 Décembre 2020
Résultat de la consultation n°07/2020
Réalisation d’une enquête-terrain sur l’utilisation de l’Internet et des réseaux sociaux en Tunisie
18 Décembre 2020
Résultat de l'appel d'offres n°04/2020
Fourniture d’une plateforme de crowdsourcing pour l’évaluation des performances des réseaux mobiles et fixes en Tunisie
26 Novembre 2020
Résultat de la consultation n°08/2020
Conception et impression du rapport annuel de l'Instance Nationale des Télécommunications de l'année 2020
6 Juillet 2020
Avis d’Appel d’Offres n°04/2020
Fourniture d’une plateforme de crowdsourcing pour l’évaluation des performances des réseaux mobiles et fixes en Tunisie
6 Juillet 2020
Avis de consultation N° 07/2020
Réalisation d’une enquête-terrain sur l’utilisation de l’Internet et des réseaux sociaux en Tunisie
29 Juin 2020
Résultat de la consultation n°03/2020
Acquisition d’une solution de sauvegarde et restauration de données
4 Février 2020
Résultat de la consultation n°07/2019
Acquisition d'une application dynamique de collecte, de modélisation, de restitution et de visualisation de données temporelles et géolocalisées
3 Février 2020
Avis de consultation n°03/2020
Acquisition d’une solution de sauvegarde et restauration de données
13 Janvier 2020
Avis d’Appel d’Offres n°01/2020
Audit des indicateurs administratifs de la QoS Internet fixe
13 Janvier 2020
Avis de consultation N° 01/2020
Assistance pour le développement et l’intégration d’un module logiciel pour l’évaluation de la qualité de service voix pour les réseaux mobiles
16 Décembre 2019
Résultat de la consultation n°06/2019
Acquisition d’une solution de protection de données
16 Décembre 2019
Résultat de l'appel d'offres n°05/2019
Solution de téléphonie IP : Acquisition et mise en œuvre
11 Décembre 2019
Avis de résultat de l'Appel d’Offres n°02/2019
Relatif à la désignation d’organismes indépendants pour auditer les états de synthèse dégagés par la comptabilité Analytique des trois opérateurs de réseaux publics de télécommunications (Tunisie Télécom, Ooredoo Tunisie et Orange Tunisie) au titre des exercices 2017, 2018 et 2019
10 Décembre 2019
Résultat de l'appel d'offres n°01/2019
Le conseil de gestion de l'INT a décidé lors de sa réunion du 10 décembre 2019, l'attribution du marché objet de l'appel d'offres n°01/2019 relatif à l'étude sur l'opportunité technico-économiques d'introduction de la 5G en Tunisie au bureau d'études "Arthur D. Little"
24 Septembre 2019
Avis de la Consultation N° 03/2019
Pour l'acquisition d'équipements informatiques (pour la deuxième fois)
16 Septembre 2019
Avis d'appel d'offres international n°05/2019
Solution de téléphonie IP : Acquisition et mise en œuvre
16 Septembre 2019
Avis de consultation n°06/2019
Acquisition d’une solution de protection de données
10 Septembre 2019
Avis d'appel d'offres international n°04/2019
Acquisition de six voitures de fonction
6 Septembre 2019
Avis d'appel d'offres international n°01/2019
(Pour la troisième fois)
Etude sur l’opportunité et les modalités technico-économiques d’introduction de la 5G en Tunisie
6 Septembre 2019
Avis d'appel d'offres international n°06/2019
Choix d’un cabinet spécialisé pour l’audit du système de facturation et de taxation des services commercialisés par les ORPT
6 Septembre 2019
Avis de consultation n°07/2019
Pour l'acquisition d'une application dynamique de collecte, de modélisation, de restitution et de visualisation de données temporelles et géolocalisées
6 Septembre 2019
Résultat de l'appel d'offres n°01/2019 (deuxième fois)
Le communiqué du résultat de l'appel d'offres n°01/2019 (deuxième fois) est disponible en version arabe
6 Septembre 2019
Résultat de la consultation n°03/2019
Le résultat de la consultation n°03/2019 est disponible en version arabe
6 Septembre 2019
Résultat de l'appel d'offres n°03/2019
Le communiqué du résultat de l'appel d'offres n°03/2019 est disponible en version arabe
3 Juin 2019
Avis d'appel d'offres international n°01/2019
Etude sur l’opportunité et les modalités technico-économiques d’introduction de la 5G en Tunisie
8 Mai 2019
Avis d'appel d'offres international n°03/2019
Assistance pour la modélisation, la conception et le développement de la couche des données de télécommunications dans le cadre du projet de l’Infrastructure Nationale de l’Information Géographique (INIG)
6 Mai 2019
Avis d’Appel d’Offres n°02/2019
Désignation d’organismes indépendants pour auditer les états de synthèse dégagés par la comptabilité Analytique des trois opérateurs de réseaux publics de télécommunications (Tunisie Télécom, Ooredoo Tunisie et Orange Tunisie) au titre des exercices 2017, 2018 et 2019
6 Mars 2019
Avis d'appel d'offres international n°01/2019
Etude sur l’opportunité et les modalités technico-économiques d’introduction de la 5G en Tunisie
27 Décembre 2018
Résultat de l'appel d'offres n°03/2018
Acquisition et mise en place d'une solution de sécurité au niveau du réseau LAN
17 Décembre 2018
Avis de consultation n°08/2018
POUR L’ACQUISITION D’UNE APPLICATION DYNAMIQUE DE COLLECTE, DE MODELISATION, DE RESTITUTION ET DE VISUALISATION DE DONNES TEMPORELLES ET GEOLOCALISEES
30 Novembre 2018
Avis d'Appel d’Offres N° 07/2018
Réalisation d’une enquête-terrain sur le niveau de satisfaction ainsi que l’utilisation des services de télécommunications en Tunisie
29 Novembre 2018
Avis de l’Appel d’Offres N° 06/2018
Choix d’un cabinet spécialisé pour l’audit du système de facturation et de taxation des services commercialisés par les opérateurs de réseaux publics de télécommunications (Tunisie Télécom, Ooredoo Tunisie et Orange Tunisie)
13 Novembre 2018
Avis d'appel d'offres international n°05/2018
MESUSRE ET EVALUATION DE LA COUVERTURE RADIOELECTRIQUE 3G/4G EN TUNISIE
9 Novembre 2018
Avis d'appel d'offres n°04/2018
Acquisition et mise place d'un progiciel de gestion intégré (PGI/ERP)
8 Novembre 2018
Appel d’Offres N° 03/2018
Acquisition et mise en place d'une solution de sécurité au niveau du réseau LAN
24 Octobre 2018
Résultat de la consultation n°04/2018
Suite à la publication de la consultation n°04/2018 relative à la désignation d’un réviseur des comptes au titre des années 2018-2019-2020
25 Septembre 2018
Résultat de la consultation n°06/2018
Suite à la publication de la consultation n°06/2018 relative à la "conception et impression du rapport d’activité au titre de l’année 2017"...
6 Juillet 2018
Appel d'offres n°02/2018
POUR L’ACQUISITION ET MISE EN PLACE D’UN PROGICIEL DE GESTION INTEGRE (PGI/ERP)
29 Juin 2018
Avis de la consultation n°06/2018
Conception et impression du rapport d’activité au titre de l’année 2017
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22 Juin 2018
Consultation N°04/2018
Désignation d’un Réviseur des Comptes au titre des années 2018-2019-2020
31 Mai 2018
avis d'appel d'offres n°02/2018
Acquisition et la mise en place d’un progiciel de gestion (PGI/ERP)
25 Mai 2018
Résultat de l'appel d'offres n°01/2018
Souscription de contrats d’assurance pour les années 2018/2019/2020
24 Mars 2018
Avis d'appel d'offres n°01/2018
POUR LA SOUSCRIPTION DE CONTRATS D’ASSURANCE AU TITRE DES EXERCICES 2018/2019/2020
21 Février 2018
Résultat de la consultation n°07/2017
Suite à la publication de la consultation n°07/2017 relative à l'élaboration et le déploiement d’une Politique de Sécurité de l’Information
26 Décembre 2017
Résultat de l'appel d'offres n°05/2017
Étude sur la fiscalité afférente au secteur des télécommunications en Tunisie
22 Décembre 2017
Consultation n°07/2017
Elaboration et déploiement d’une politique de sécurité de l’information
29 Novembre 2017
Résultat de la consultation n°06/2017
Le texte de l'avis est disponible en version arabe sur ce lien
13 Octobre 2017
Avis d'appel à la concurrence-Consultation n°05/2017
Sélection d’un expert en Systèmes de Gestion Intégrés (PGI/ERP)
13 Octobre 2017
Avis d'appel à la concurrence-Consultation n°06/2017
Organisation & réalisation de sessions de formation au profit du personnel de l’INT
27 Septembre 2017
Avis d’Appel d’offres n°06/2017
L’Instance Nationale des Télécommunications se propose de lancer un appel d’offres pour l’ « Acquisition d’équipements informatiques».
23 Août 2017
Avis d’Appel d’offres n°05/2017
Étude sur la fiscalité afférente au secteur des télécommunications en Tunisie...
6 Juillet 2017
Résultat de l'appel d'offres n°02/2017
Suite à la publication de l'appel d'offres n°02/2017 relatif à l’étude sur l’élaboration d’une stratégie nationale de migration vers l’IPV6...
22 Mai 2017
Avis d’Appel d’offres n°04/2017
Infrastructure réseau sans fil et sécurité : Acquisition et mise en œuvre
16 Mars 2017
Avis d’Appel d’offres n°03/2017
Acquisition de 2 voitures de service et d’une voiture de fonction
16 Mars 2017
Avis de consultation n°04/2017
Conception et impression de rapport d’activités annuels 2016
10 Mars 2017
Avis de consultation n°03/2017
Sélection d’un expert en Systèmes d’Information Géographiques (SIG)
10 Mars 2017
Avis d'Appel d’offres international n°02/2017
L’étude sur l’élaboration d’une stratégie nationale de migration vers l’IPV6
2 Février 2017
résultat de l'appel d'offres n°09 /2016 portant sur"Infrastructure Système : Acquisition, mise en place et migration"
Communiqué
11 Janvier 2017
Avis Appel d’offres international n°01/2017
Evaluation de la qualité des services Internet fixe en Tunisie
1 Décembre 2016
Avis Appel d’offres international n°10/2016
Elaboration d’un modèle de calcul des coûts de la fibre optique et émission d’avis sur le projet de décision de l’INT relatif aux modalités d’accès et aux règles génériques de partage de la fibre optique
24 Novembre 2016
Avis de consultation publique n°11/2016
La fourniture d’une solution de gestion des ressources de numérotation et de déclaration en ligne des services à valeurs ajoutées
24 Novembre 2016
Avis d’appel d’offres international n°09/2016
Infrastructure Système: Acquisition, mise en place et migration
4 Octobre 2016
Avis de consultation n°08/2016
Organisation, Animation et Réalisation de Sessions de Formation pour le personnel de l’INTT
23 Septembre 2016
Avis d’appel d’offres n°08/2016
Réalisation d’une enquête d’opinion sur le niveau de satisfaction par rapport aux technologies mobiles
21 Juin 2016
Avis de consultation n°05/2016
La Conception et la Réalisation de vidéos didactiques portant sur l’introduction du service de la portabilité des numéros en Tunisie
22 Avril 2016
Avis d’Appel d’Offres n°05/2016
Désignation d’organismes indépendants pour auditer les états de synthèse dégagés par la comptabilité Analytique des trois opérateurs de réseaux publics de télécommunications (Tunisie Télécom, Ooredoo Tunisie et Orange Tunisie) au titre des exercices 2013, 2014 et 2015
22 Avril 2016
Communiqué
Résultat de l'appel d'offres n°03/2016 relatif à l'acquisition de 04 voitures de fonction
21 Mars 2016
Consultation n° 03/2016
L’Instance Nationale des Télécommunications (INT) se propose de lancer une consultation
2 Mars 2016
Avis d’Appel d’Offres n°04/2016
Choix d’un cabinet spécialisé pour développer un modèle de calcul des coûts des prestations d’interconnexion
7 Janvier 2016
Avis d’Appel d’Offres International n°02/2016
Acquisition et mise en place d’un Système d’Information Géographique (SIG) et de cartes numériques de la Tunisie
4 Janvier 2016
Avis d’Appel d’Offres n°01/2016
Choix d’un cabinet spécialisé pour l’étude d’analyse des marchés dans le secteur des télécommunications en Tunisie
20 Novembre 2015
Avis d’Appel d’Offres n°04/2015
Choix d’un cabinet spécialisé pour développer un modèle de calcul des coûts des prestations d’interconnexion
2 Juillet 2015
Avis de consultation n°08/2015
Désignation d’un Réviseur des Comptes au titre des années 2015-2016-2017
13 Avril 2015
Avis de consultation n°05/2015
Réalisation d’une enquête sur terrain sur l’opportunité d’introduire la 4G en Tunisie
13 Avril 2015
Avis de Report de l’Appel d’Offres International n°01/2015 relatif à l’acquisition et la mise en place d’un Système d’Information Géographique
8 Avril 2015
Avis d’Appel d’Offres International n°02/2015
Etude d’opportunité sur l’introduction de la 4G en Tunisie
3 Avril 2015
Avis d’Appel d’Offres International n°01/2015
Acquisition et mise en place d’un système d’Information Géographique (SIG)
7 Janvier 2015
Avis de Consultation n°01/2015
Projet de construction du siège social de l’Instance Nationale des télécommunications aux Berges du Lac: Réalisation d’une compagne géotechnique
20 Novembre 2014
Avis de consultation n°14/2014
Avis de consultation pour le choix d'un bureau afin d’assister l'INT dans l'étude de la réplicabilité des offres de Gros Haut Débit fixe de Dégroupage et de Bitstream
28 Octobre 2014
Prolongation du délai de remise des offres relatives à la consultation n°11/2014
Le délai de remise des offres relatives à la consultation n°11/2014
6 Octobre 2014
Consultation n°11/2014
« la fourniture et la pose d’un système de contrôle d’accès relié à un système de pointage »
29 Septembre 2014
Communiqué concernant l'appel d'offres n°02/2014
L'Instance Nationale des Télécommunications (INT) informe tout intéressé que la participation à l’appel d'offres...
12 Septembre 2014
Appel d’offres n°02/2014
Choix d’un cabinet spécialisé pour assister l’INT dans la mise à jour du format des états de synthèse
22 Mai 2014
AVIS DE CONSULTATION N°07/2014
Mission d'expertise pour vérifier l'aptitude du réseau fixe de Tunisie Telecom à supporter la portabilité des numéros fixes
17 Avril 2014
Avis de Consultation n°05/2014
Désignation d’un bureau de contrôle technique des études et des travaux du projet de construction du siège social de l’INT
6 Mars 2014
Avis de consultation n°03/2014
Acquisition et mise en place d’un Système d’Information Géographique (SIG)
30 Janvier 2014
Avis d’Appel d’Offres International n°01/2014
Fourniture et exploitation d’une solution d’évaluation de la QoS 2G/3G en Tunisie
21 Août 2013
Avis de report de dernier délai de dépôt des offres dans le cadre de la consultation n°10/2013 relative à l’acquisition de mobiles à traces avec système de monitoring de la QoS/QoE
5 Août 2013
Consultation n°10/2013
Acquisition de mobiles à traces avec système de monitoring de la QoS/QoE
4 Juin 2013
Avis d’Appel d’Offres International n°02/2013
Fourniture et exploitation d’une solution d’évaluation de la QoS 2G/3G en Tunisie
25 Février 2013
Consultation n°03/2013 relative à la sélection d'un bureau spécialisé pour la conduite d’une étude sur les scénarios d’exploitation et schémas d’attribution des fréquences résiduelles 3G dans la bande 2,1 GHz
11 Janvier 2013
Avis d’Appel d’Offres International n°01/2013
La fourniture, l’hébergement et l’exploitation d’une solution de gestion de la portabilité des numéros fixes et mobiles en Tunisie
21 Août 2012
Consultation n°14/2012 relative à la sélection d'un consultant ou d'un bureau spécialisé pour l’élaboration d’un cahier des charges pour sélectionner un fournisseur spécialisé dans la mise en place d’une base de données centralisée de référence des numér
13 Décembre 2011
Résultats de l’Appel d’Offres International n°03/2011
Évaluation de la qualité des Services 2G/3G et Internet en Tunisie...
1 Septembre 2011
2ème report de délais : Avis d’Appel d’Offres International n°03/2011
Evaluation de la qualité des services 2G/3G et Internet en Tunisie...
20 Juillet 2011
Avis d'Appel d'Offres International n°03/2011
L‘INT se propose de lancer un appel d‘offres international pour la sélection d‘un bureau pour ...
17 Juin 2011
Avis d‘Appel d‘Offres International n°02/2011
Sélection d’un bureau pour la réalisation d’une étude portant sur la révision du cadre juridique...
24 Mars 2011
Avis d‘Appel d‘Offres International N° 01/2011
Choix de trois (3) bureaux d’audit pour auditer les états de synthèse...
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Collège de l'INT: Planning des audiences
8 Février 2016
En application de l’article 69 (nouveau) du code des télécommunications, le Président de l’Instance Nationale des Télécommunications a fixé les dates des audiences pour statuer sur les affaires n°132-146-147-148-149-159-161-162-163-167-auto saisine n°03.
Ces audiences sont réparties comme suit :
- Le 17 février 2016 : l’examen des affaires n°132-146-147-148.
- Le 02 mars 2016 : l’examen des affaires n°149-159-161-162.
- Le 09 mars 2016 : l’examen des affaires n°163-167-auto saisine n°03.
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